HGMaître Henri Graulich

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Bordure de champ en campagne
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La terre, les biens, la famille : vos droits expliqués

Des articles courts et concrets sur le bail à ferme, les servitudes, les successions et la chasse. Chaque article renvoie vers la page matière correspondante pour aller plus loin.

Jeunes pousses dans un champ labouré
Droit de la chasse

Dégâts de sangliers dans vos cultures : comment obtenir réparation ?

Une prairie retournée en une nuit, une parcelle de maïs couchée avant la récolte. La loi prévoit une indemnisation dans certains cas, mais tout repose sur la preuve, et sur la rapidité.

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Maison isolée sur une colline
Patrimoine de la famille

Maison ou terres héritées en indivision : comment en sortir quand on ne s'entend pas ?

La maison des parents ou quelques hectares appartiennent désormais à plusieurs héritiers. L'un veut vendre, l'autre garder, le troisième ne répond plus. Personne n'est obligé de rester bloqué.

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Chemin de terre traversant un bois
Propriété et servitudes

Un chemin sur le terrain du voisin : servitude ou simple tolérance ?

Une barrière posée du jour au lendemain sur un chemin emprunté depuis des décennies. La question n'est pas de savoir depuis quand on passe, mais à quel titre.

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Épis de blé au soleil
Bail à ferme

Vendre une terre louée : comment fonctionne le droit de préemption du fermier ?

Le propriétaire veut vendre, l'agriculteur en place veut acheter, un tiers fait une offre. Le droit de préemption organise cette rencontre, à condition de respecter la procédure.

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Rangées de cultures dans un champ
Bail à ferme

Bail à ferme verbal en Wallonie : faut-il désormais un écrit ?

Des terres louées depuis trente ans sur une poignée de main : la situation est fréquente dans nos campagnes. La réforme wallonne impose désormais un écrit. Ce que cela change pour les baux en cours.

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Prendre contact

Parlons de votre situation

Un premier échange permet de situer les enjeux, les délais qui courent et les options réalistes, à l'amiable comme en justice.

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